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Propriété / Rédaction

IDECORENO - Dany BEAUPEU

4B Le Moulin du Plessis 44310 ST PHILBERT DE GRAND LIEU

SIRET : 807 645 049 RCS Nantes

Edition

 

IDECORENO - Dany BEAUPEU

Status : Entreprise Individuelle

SIRET : 807 645 049 RCS Nantes

TVA non applicable, article 293 B du code général des Impôts

Gérant de l'entreprise : Mr Dany BEAUPEU

Siège social : 4B Le Moulin du Plessis 44310 ST PHILBERT DE GRAND LIEU

Hébergement

OVH pour IDECORENO

2 Rue Kellermann

59100 Roubaix

France

 

Loi informatique et libertés

 

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à contact@idecoreno.fr. Il peut aussi écrire à " IDECORENO, 4B Le Moulin Du Plessis, 44310 ST PHILBERT DE GRAND LIEU. L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la « Commission Nationale Informatique et Libertés ». Les utilisateurs du site internet idecoreno.fr sont invités à faire connaître à Dany BEAUPEU leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées ci-avant.

 

 

Copyright et propriété intellectuelle

 

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de IDECORENO est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, IDECORENO est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est seul propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
Protection des données personnelles et sécurité.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

 

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Informations nominatives diffusées sur le sites

Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit de rectification s’exerce auprès du service internet de IDECORENO.

 

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